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Marques déposées par l'association loi 1901 ECOLE SUPERIEUR de MANAGEMENT AGRO-ALIMENTAIRE de PARTHENAY
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E.S.M.A.P.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.S.M.A.P.
ECOLE SUPERIEUR de MANAGEMENT AGRO-ALIMENTAIRE de PARTHENAY (association loi 1901)

Numéro de dépôt :
92406004
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque E.S.M.A.P.

Déposée le 13 février 1992 par l'association loi 1901 ECOLE SUPERIEUR de MANAGEMENT AGRO-ALIMENTAIRE de PARTHENAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.S.M.A.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est l'association loi 1901 ECOLE SUPERIEUR de MANAGEMENT AGRO-ALIMENTAIRE de PARTHENAY domicilié(e) 2 rue Ernest Pérochon, 79200 PARTHENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 190 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PACHETEAU Jean Pierre - France.

La marque E.S.M.A.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.S.M.A.P. est expirée depuis le 13 février 2002.

ECOLE SUPERIEUR de MANAGEMENT AGRO-ALIMENTAIRE de PARTHENAY a également déposé les autres marques suivantes : AGRO'COM


ECOLE SUPERIEUR de MANAGEMENT AGRO-ALIMENTAIRE de PARTHENAY (association loi 1901) - 2 rue Ernest Pérochon, 79200 PARTHENAY - France - SIREN 352190433


M. PACHETEAU Jean Pierre - France


Inscription le 16 décembre 1998 - Rejet partiel n°268708 - Publication au BOPI 1998-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. - activités d'enseignement supérieur de commerce et de gestion. Education ; formation ; divertissement activités sportives et culturelles. - activités de formation continue en général, et en particulier dans les domaines : des langues étrangères, de la gestion, de la comptabilité, et de l'informatique. - organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Organisation de toutes activités entrant dans le champ d'application des activités d'éducation et de formation citées ci-dessus. - production de spectacles, de films, de vidéos et location de ces productions. - activités d'édition de revues, de livres.